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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU
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FLEUR DES LYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DES LYS
S.A. CAVE DU HAUT POITOU

Numéro de dépôt :
3146457
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
FLEUR DES LYS de CAVE DU HAUT POITOU

Présentation de la marque FLEUR DES LYS

Déposée le 4 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) B.P. n° 5,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier JALLERAT SA CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) BP n° 5,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France.

La marque FLEUR DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DES LYS est expirée depuis le 4 février 2012.

CAVE DU HAUT POITOU a également déposé les autres marques suivantes : LE DAHU , FIET , CHATEAU DE BRIZAY , LA ROMANE , BAPTISTERE SAINT JEAN , CHATEAU DE BRIZAY , LE BAUDET , CHATEAU LE LOGIS , LA LEGENDE , ROMANE


S.A. CAVE DU HAUT POITOU - B.P. n° 5,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France


M. Olivier JALLERAT SA CAVE DU HAUT POITOU - BP n° 5,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

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